(1) La parapharmacie, les vaccins non remboursés par la Sécurité sociale, les traitements anti-paludéens, les traitements d’aide au sevrage tabagique sont exclus
(2) Selon la formule choisie, la Notice d’Information, le Certificat d’Adhésion et, le cas échéant, le Bulletin d’Adhésion.
(3) La cotisation est gratuite pour le 3ème enfant et les suivants.
(4) Dans la limite prévue aux tableaux de garanties et selon la formule choisie.
(5) Dans la limite prévue aux tableaux de garanties et selon la formule choisie. En cas d'évolution de la vue et pour les enfants mineurs, le forfait peut être appliqué une fois par an
(6) Sauf en Formule 1 pour le Profil Famille.
(7) Selon les conditions de mise en œuvre prévues dans la Notice d’information.
(8) Selon les conditions légales, fiscales et contractuelles en vigueur.
Garanties sous réserve des dispositions, de la Notice d’Information, du Certificat d’Adhésion et, le cas échéant, du Bulletin d’Adhésion.
ASSUR-BP Santé est un contrat de BPCE Assurances, entreprise régie par le Code des assurances.
Les prestations d’assistance sont mises en œuvre par IMA GIE, entreprise régie par le Code des assurances.
Le contrat ASSUR-BP Santé est distribué par la Banque de Savoie - Intermédiaire en Assurances immatriculée auprès de l'ORIAS sous le n°07 019 393. Société Anonyme au capital de 6 852 528 euros - SIREN 745 520 411 RCS Chambéry
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